SoftFacture France
SoftFacture France est une marque de Nexiora.
Mentions légales
Dernière mise à jour : 29 mai 2026
1. Éditeur du site
SoftFacture France est une marque de Nexiora. Le site et l'application de facturation en ligne SoftFacture France sont édités par :
- Nexiora (SAS)
- Siège social : [Adresse du siège social — à compléter], [Code postal et ville — à compléter], France
- SIRET : [SIRET 14 chiffres — à compléter]
- N° TVA intracommunautaire : [N° TVA intracommunautaire — à compléter]
- RCS : [RCS — ville et numéro — à compléter]
- Capital social : [Capital social — à compléter]
- Contact : contact@softfacture.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Directeur de la publication — à compléter], en sa qualité de représentant légal de Nexiora.
3. Hébergement
Le site et l'application sont hébergés par :
- [Hébergeur — à compléter]
- [Adresse hébergeur — à compléter]
Les données applicatives (comptes clients, factures, devis) peuvent également être stockées sur des infrastructures cloud conformes aux exigences de sécurité et de localisation définies dans nos contrats d'hébergement.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le service SoftFacture France (textes, graphismes, logiciels, bases de données, logos, marques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.
5. Données personnelles
Nexiora traite des données personnelles dans le cadre du service SoftFacture France. Les modalités détaillées (finalités, durées, droits, sous-traitants) figurent dans notre politique de confidentialité.
Pour toute demande relative à vos données : contact@softfacture.fr.
7. Contact
Pour toute question relative au site ou au service : contact@softfacture.fr.
Note : certains identifiants légaux (SIRET, RCS, hébergeur) sont indiqués sous forme de placeholders tant que la société éditrice n'a pas finalisé son immatriculation. Mettez à jour les variables NEXT_PUBLIC_LEGAL_* avant la mise en production.